Délibérations

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Délégation du Conseil municipal au Maire
Publié le 03/04/2026
Indemnités de fonction élus
Publié le 07/04/2026
Tableau des emplois créations postes divers
Publié le 07/04/2026
Tableau des emplois création poste Attaché
Publié le 07/04/2026
Tableau des emplois modification poste AEAP1
Publié le 07/04/2026
Convention commerçants animation carnaval 2026
Publié le 07/04/2026
Convention entretien Parc des Célestins SYORP
Publié le 07/04/2026
Cession parcelles Bois des Carrés Île de France Nature
Publié le 07/04/2026
Acquisition parcelles K317 K319 K321 Le Buisson appartenant à Gayet Guillory
Publié le 07/04/2026
Acquisition parcelles F455 F456 Les Bas Mocquets préemption SAFER
Publié le 07/04/2026
Acquisition amiable parcelle AC78 La Ronce appartenant à JOUDON RAPP
Publié le 07/04/2026
Acquisition amiable parcelle AC76 La Ronce appartenant à FANTUZZO BANIS
Publié le 07/04/2026
Élection du Maire
Publié le 23/03/2026
Détermination du nomdre d'adjoints
Publié le 23/02/2026
Élection des adjoints au Maire
Publié le 23/03/2026
Charte de l'élu‧e local‧e
Publié le 23/03/2026
Acquisition des parcelles cadastrées AN 402 et AN 407, sises rue du Houssay, appartenant à M. HAMRANI Ali, Mme BEN AYED Amna, M. TIMOTIN Petru et M. RICHOM Erik
Publié le 23/02/2026
Acquisition de parcelles situées en zone agricole et en zone UH1 du PLU, appartenant à Mesdames BOULANGER Sophie et Anne
Publié le 23/02/2026
Approbation de la cession de la parcelle cadastrée AR 257, sise rue des Sorbiers
Publié le 23/02/2026
Modification du tableau des subventions versées aux associations
Publié le 23/02/2026
Approbation du budget primitif 2026 – Ville
Publié le 23/02/2026
Approbation de la convention de mise à disposition de l’espace de coworking du tiers-lieu « Le Chêne-Rond »
Publié le 23/02/2026
Affectation des résultats provisoires 2025 – budget Ville
Publié le 23/02/2026
Approbation des rapports annuels 2024 des délégataires de l’assainissement et approbation du RPQS 2024 de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay
Publié le 23/02/2026
Approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensation de la Communauté Paris-Saclay
Publié le 23/02/2026
Approbation du bilan de l’activité foncière 2025
Publié le 05/02/2026
Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) pour l’année 2026
Publié le 05/02/2026
Approbation du projet d’adhésion au label AVIP (crèche à vocation d’insertion professionnelle) pour le MACF de la Maison de la Petite Enfance (MPE)
Publié le 05/02/2026
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un espace d’accueil à l’association Alignées au sein de la Maison de la Petite Enfance (MPE)
Publié le 05/02/2026
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un local à la fondation « Du côté de chez soi » au gymnase Octave Badaille
Publié le 05/02/2026
Approbation de la signature de conventions de mécénat avec des entreprises locales relatives à la 30ᵉ édition du festival Elfondurock
Publié le 05/02/2026
Tableau des emplois communaux : création d’un poste non permanent de coordinateur·trice tiers-lieu et EVS sous contrat de projet à temps complet
Publié le 05/02/2026
Tableau des emplois communaux : création de postes d’animateur principal de 2ᵉ classe
Publié le 05/02/2026
Tableau des emplois communaux : création d’un poste de technicien territorial
Publié le 05/02/2026
Acquisitions de la parcelle G581 d’une superficie de 419 m² sise à « La Greffière »
Publié le 11/12/2025
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Publié le 11/12/2025
Modification du tableau des subventions versées aux associations
Publié le 11/12/2025
Tableau des emplois communaux – Création poste Adjoint administratif
Publié le 02/12/2025
Offre de concours SIGEIF – travaux de solarisation du parking de Célestins
Publié le 02/12/2025
Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels
Publié le 02/12/2025
Adhésion de la commune à l’Association SIGEIF Énergie Soleil
Publié le 02/12/2025
Convention mise à disposition de locaux et agent au profit du collège Pierre Mendes France
Publié le 02/12/2025
Approbation convention de renouvellement PEDT / Plan mercredi
Publié le 02/12/2025
Convention animation Noël 2025
Publié le 02/12/2025
Redevance d’occupation du domaine public – réseaux électricité 2025
Publié le 02/12/2025
Approbation rapport CLECT – Attributions de compensation de la CPS
Publié le 02/12/2025
Subvention surcharge foncière – 1001 Vies Habitat pour un montant de 110 000 €
Publié le 02/12/2025
Approbation Convention Intercommunale d’Attribution des logements
Publié le 02/12/2025
Approbation longueur voirie – domaine public au 1er janvier 2025
Publié le 02/12/2025
Approbation du rapport annuel SIGEIF 2024
Publié le 02/12/2025
Acquisition de la parcelle AR 858 d’une superficie de 20 m² sise à l’angle de la rue des Cornutas et de la rue de la Carrière appartenant à M. et Mme TIGIER pour rétrocession de voirie à l’euro symbolique Approuvée
Publié le 09/10/2025
Acquisition de la parcelle cadastrée AA 22P (lot A) sise Chemin du Poteau Blanc pour une superficie de 54 m²
Publié le 09/10/2025
Instauration du permis de diviser sur l’ensemble du territoire communal
Publié le 09/10/2025
Acquisition d’une parcelle auprès de M. CAMUZARD et Consorts en vue de la création d’une voie d’accès et d’un réseau d’assainissement
Publié le 09/10/2025
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur dit des Cornutas entre la commune de Marcoussis et M. CAMUZARD Marc et Mme GUIMARD Pascale
Publié le 09/10/2025
Création d’une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour le secteur dit des Cornutas sur la commune de Marcoussis
Publié le 09/10/2025
Participation de la commune à la création de la 2ème phase de la piste cyclable le long de la route d’Orsay – approbation de la convention de fonds de concours avec la Communauté d’agglomération Paris Saclay
Participation de la commune à la création d’une piste cyclable le long de la RD59 – approbation de la convention de fonds de concours avec la Communauté d’agglomération Paris Saclay
Publié le 09/10/2025
Adhésion au SIGEIF de la commune de Longpont-sur-Orge (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution gaz
Publié le 09/10/2025
Octroi d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100 % du prêt contracté par la société I3F pour la construction de 32 logements rue Alfred Dubois pour un montant total de 8 564 000 €
Publié le 09/10/2025
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Publié le 09/10/2025
Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) et des attributions de compensation de la CPS : prise en compte des ouvrages des eaux pluviales (31 K€)
Publié le 09/10/2025
Attribution d’une subvention à l’Association départementale des lieutenants de louveterie du Département de l’Essonne à hauteur de 1 200 €
Publié le 09/10/2025
Décision Modificative n°2 – Budget Ville
Publié le 09/10/2025
Adhésion au service commun « Service local de la donnée et numérique au service de l’usager » de la Communauté d’agglomération Paris Saclay
Publié le 09/10/2025
Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mécénat avec la société DATA 4 Services, précisant les modalités de participation de cette dernière au financement des opérations
Publié le 09/10/2025
Approbation du Projet d’établissement de la Maison de la Petite Enfance (MPE)
Publié le 09/10/2025
Approbation du renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance (RPE), validation du diagnostic et du projet de fonctionnement 2026-2029
Publié le 09/10/2025
Approbation de la convention pour la création d’un groupement de commande permanent avec la Communauté Paris-Saclay
Publié le 09/10/2025
Approbation du rapport d’activités de la Communauté Paris Saclay
Publié le 09/10/2025
Personnel communal : Ralliement à la procédure de négociation du contrat d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion
Publié le 09/10/2025
Tableau des emplois : Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet (passage de 12 h à 10 h) à compter du 1er septembre 2025
Publié le 09/10/2025
Tableau des emplois : Création d’un poste de garde-champêtre à temps complet à compter du 01/10/2025
Publié le 09/10/2025
Approbation de la convention territoriale globale 2026-2030 avec la CAF de l’Essonne et autorisation de sa signature
Publié le 09/10/2025
DEL2025-051- Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de matériel et de locaux municipaux avec l’association ELFONDELABIERE
DEL2025-050 – Tableau des emplois communaux : création d’un poste d’adjoint administratif à compter du 1erseptembre 2025
DEL2025-049 – Approbation des conventions de mécénat avec les entreprises locales pour Fête du Village, le samedi 6 septembre 2025
DEL2025-048 – Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un emplacement sur le domaine public et de matériel municipal relative à la 5e édition de la Fête du Village au profit de l’association FCMNVB
DEL2025-047 – Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un emplacement sur le domaine public et de matériel municipal relative à la 5e édition de la fête du village au profit de l’association La Sirène sur l’École
DEL2025-046 – Attribution d’une subvention à Évry Palestine
DEL2025-045 – Décision Modificative n°1 – Budget Ville
DEL2025-044 – Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
DEL2025-043 – Échange de parcelles entre la commune et M. STEPHAN Jacky
DEL2025-042 – Acquisition amiable du presbytère appartenant á l’association diocésaine d’Évry
DEL2025-041 – Approbation de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur Olivier THOMAS, Maire de Marcoussis
DEL2025-040 – Approbation de la signature de l’avenant financier n° 4 avec l’Association Sportive de Marcoussis (A.S.M.)
DEL2025-039 – Création de tarifs
DEL2025-038 – Approbation de la convention Ville de Marcoussis – Association du Personnel Communal de Marcoussis (APCM)
DEL2025-037 – Autorisation au Maire á signer une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’un établissement privé sous contrat d’association
DEL2025-036 – Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
DEL2025-035 – Incorporation de plein droit d’un bien vacant et sans maître : parcelle AR n°67, sise lieudit «La pièce d’Entragues», d’une superficie de 1 184 m²
DEL2025-034 – Acquisition de la parcelle L668 située en zone agricole du PLU, appartenant á Monsieur PETIT Raymond
DEL2025-033 – Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution
DEL2025-032 – Avis sur le règlement du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Orge et de l’Yvette (Sage Orge Yvette)
DEL2025-031 – Approbation d’une convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État
DEL2025-030 – Vote des taux des taxes pour 2025
DEL2025-029 – Vote des taux des taxes pour 2025
DEL2025-028 – Affectation des résultats 2024 –Budget Ville
DEL2025-027 – Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget Ville
DEL2025-026 – Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Ville
DEL2025-025 – Approbation du contrat de mixité sociale
DEL2025-024 – Cession de la parcelle cadastrée AL 107 d’une superficie de 261 m² sise rue Malte Brun
DEL2025-023 – Cession de la parcelle cadastrée AC 133 d’une superficie de 3 315 m² sise route de Bel-Air
Dernière modification : 28 mars 2025
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Village Marcoussis

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