Délibérations

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Tableau des emplois – Création de postes
Publié le 14/10/2026
Motion de soutien aux lycéen·nes mobilisé·es pour leurs conditions d’enseignement
Publié le 14/10/2026
Rapport d’activité 2025 Paris-Saclay
Publié le 14/10/2026
Remboursement des frais de déplacement des élus
Publié le 14/10/2026
Remboursement des frais de garde des élus
Publié le 14/10/2026
Tableau des emplois – Durée hebdomadaire
Publié le 14/10/2026
Convention Arnie et Compagnie
Publié le 14/10/2026
Convention MAC REPOTEL
Publié le 14/10/2026
Règlement MACF
Publié le 14/10/2026
Rapport CRC Paris-Saclay
Publié le 14/10/2026
DM2 Budget Ville 2026
Publié le 14/10/2026
Subventions Associations
Publié le 14/10/2026
Acquisition F1514
Publié le 14/10/2026
Convention IDF Nature 2027-2029
Publié le 14/10/2026
Acquisition AS37 AS150 F335 F337 G79
Publié le 14/10/2026
Cession de la parcelle AL n°542
Publié le 19/06/2026
Rapport triennal sur l’artificialisation des sols (ENAF) 2021-2023
Publié le 19/06/2026
Versement de la subvention à l’école Saint-Joseph
Publié le 19/06/2026
Convention St-Joseph
Publié le 19/06/2026
Compte de gestion 2025 – Budget Ville
Publié le 19/06/2026
Compte administratif 2025 – Budget Ville
Publié le 16/06/2026
Affectation des résultats 2025 – Budget Ville
Publié le 16/06/2026
Décision modificative n°1 – Budget Ville 2026
Publié le 19/06/2026
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Publié le 19/06/2026
Redevances d’occupation du domaine public – Réseaux électriques
Publié le 19/06/2026
Nouveaux tarifs communaux
Publié le 19/06/2026
Convention de mécénat avec TERSEN – Saison culturelle 2026-2027
Publié le 19/06/2026
Conventions de mécénat – Fête du Village 2026
Publié le 19/06/2026
Adhésion à l’association Les Rencontres d’Avignon
Publié le 19/06/2026
Convention de mise à disposition au profit d’Elfondelabiere
Publié le 19/06/2026
Création d’un poste d’adjoint administratif
Publié le 19/06/2026
Motion contre les violences faites aux femmes
Publié le 19/06/2026
Adhésion au service « EcoReno » du SIGEIF
Publié le 19/06/2026
Convention d’AMO du SIGEIF
Publié le 19/06/2026
TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX : Création d’un poste de Rédacteur territorial
Publié le 21/05/2026
Vote des taux
Publié le 21/05/2026
Approbation du règlement budgétaire et financier
Publié le 21/05/2026
Fixation du nombre de représentants CST et FSSSCT
Publié le 21/05/2026
Subventions aux associations
Publié le 21/05/2026
Convention de mise à disposition de locaux du CTM avec le CIG
Publié le 22/05/2026
Convention CHAM
Publié le 22/05/2026
Avenant financier ASM
Publié le 22/05/2026
Convention ASM
Publié le 22/05/2026
Convention APCM
Publié le 22/05/2026
Convention IRVE Bornes électriques Château des Célestins
Publié le 22/05/2026
Vote des taux des taxes pour 2025
Publié le 13/04/2026
Désignation des représentants du Conseil municipal dans divers organismes et Commissions
Publié le 13/04/2026
Motion de soutien au peuple libanais dans le cadre des négociations de cessez-le-feu en cours pour la résolution du conflit avec l’Iran
Publié le 13/04/2026
Délégation du Conseil municipal au Maire
Publié le 03/04/2026
Indemnités de fonction élus
Publié le 07/04/2026
Tableau des emplois créations postes divers
Publié le 07/04/2026
Tableau des emplois création poste Attaché
Publié le 07/04/2026
Tableau des emplois modification poste AEAP1
Publié le 07/04/2026
Convention commerçants animation carnaval 2026
Publié le 07/04/2026
Convention entretien Parc des Célestins SYORP
Publié le 07/04/2026
Cession parcelles Bois des Carrés Île de France Nature
Publié le 07/04/2026
Acquisition parcelles K317 K319 K321 Le Buisson appartenant à Gayet Guillory
Publié le 07/04/2026
Acquisition parcelles F455 F456 Les Bas Mocquets préemption SAFER
Publié le 07/04/2026
Acquisition amiable parcelle AC78 La Ronce appartenant à JOUDON RAPP
Publié le 07/04/2026
Acquisition amiable parcelle AC76 La Ronce appartenant à FANTUZZO BANIS
Publié le 07/04/2026
Élection du Maire
Publié le 23/03/2026
Détermination du nomdre d'adjoints
Publié le 23/02/2026
Élection des adjoints au Maire
Publié le 23/03/2026
Charte de l'élu‧e local‧e
Publié le 23/03/2026
Acquisition des parcelles cadastrées AN 402 et AN 407, sises rue du Houssay, appartenant à M. HAMRANI Ali, Mme BEN AYED Amna, M. TIMOTIN Petru et M. RICHOM Erik
Publié le 23/02/2026
Acquisition de parcelles situées en zone agricole et en zone UH1 du PLU, appartenant à Mesdames BOULANGER Sophie et Anne
Publié le 23/02/2026
Approbation de la cession de la parcelle cadastrée AR 257, sise rue des Sorbiers
Publié le 23/02/2026
Modification du tableau des subventions versées aux associations
Publié le 23/02/2026
Approbation du budget primitif 2026 – Ville
Publié le 23/02/2026
Approbation de la convention de mise à disposition de l’espace de coworking du tiers-lieu « Le Chêne-Rond »
Publié le 23/02/2026
Affectation des résultats provisoires 2025 – budget Ville
Publié le 23/02/2026
Approbation des rapports annuels 2024 des délégataires de l’assainissement et approbation du RPQS 2024 de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay
Publié le 23/02/2026
Approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensation de la Communauté Paris-Saclay
Publié le 23/02/2026
Approbation du bilan de l’activité foncière 2025
Publié le 05/02/2026
Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) pour l’année 2026
Publié le 05/02/2026
Approbation du projet d’adhésion au label AVIP (crèche à vocation d’insertion professionnelle) pour le MACF de la Maison de la Petite Enfance (MPE)
Publié le 05/02/2026
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un espace d’accueil à l’association Alignées au sein de la Maison de la Petite Enfance (MPE)
Publié le 05/02/2026
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un local à la fondation « Du côté de chez soi » au gymnase Octave Badaille
Publié le 05/02/2026
Approbation de la signature de conventions de mécénat avec des entreprises locales relatives à la 30ᵉ édition du festival Elfondurock
Publié le 05/02/2026
Tableau des emplois communaux : création d’un poste non permanent de coordinateur·trice tiers-lieu et EVS sous contrat de projet à temps complet
Publié le 05/02/2026
Tableau des emplois communaux : création de postes d’animateur principal de 2ᵉ classe
Publié le 05/02/2026
Tableau des emplois communaux : création d’un poste de technicien territorial
Publié le 05/02/2026
Acquisitions de la parcelle G581 d’une superficie de 419 m² sise à « La Greffière »
Publié le 11/12/2025
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Publié le 11/12/2025
Modification du tableau des subventions versées aux associations
Publié le 11/12/2025
Tableau des emplois communaux – Création poste Adjoint administratif
Publié le 02/12/2025
Offre de concours SIGEIF – travaux de solarisation du parking de Célestins
Publié le 02/12/2025
Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels
Publié le 02/12/2025
Adhésion de la commune à l’Association SIGEIF Énergie Soleil
Publié le 02/12/2025
Convention mise à disposition de locaux et agent au profit du collège Pierre Mendes France
Publié le 02/12/2025
Approbation convention de renouvellement PEDT / Plan mercredi
Publié le 02/12/2025
Convention animation Noël 2025
Publié le 02/12/2025
Redevance d’occupation du domaine public – réseaux électricité 2025
Publié le 02/12/2025
Approbation rapport CLECT – Attributions de compensation de la CPS
Publié le 02/12/2025
Subvention surcharge foncière – 1001 Vies Habitat pour un montant de 110 000 €
Publié le 02/12/2025
Approbation Convention Intercommunale d’Attribution des logements
Publié le 02/12/2025
Approbation longueur voirie – domaine public au 1er janvier 2025
Publié le 02/12/2025
Approbation du rapport annuel SIGEIF 2024
Publié le 02/12/2025
Dernière modification : 05 mai 2026
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Village Marcoussis

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