Arrêtés et décisions du Maire - Mairie de Marcoussis

Retrouvez les arrêtés et décisions du Maire

Filtrer les résultats

2026

A2026-069 : Portant interdiction provisoire du stationnement et de la circulation rue du Mesnil Forget

Date de publication : 23 février 2026

A2026-068 : Portant interdiction provisoire du stationnement parking Jean-Jacques Rousseau (accès rue Pasteur)

Date de publication : 23 février 2026

A2026-067 : Portant autorisation provisoire de circulation d’un véhicule poids lourd de plus de 3,5 tonnes, chemin du Moulin à Marcoussis

Date de publication : 23 février 2026

A2026-066 : Portant interdiction provisoire du stationnement et règlementation temporaire de la circulation 55 rue des Cornutas

Date de publication : 23 février 2026

A2026-063 : Portant autorisation de mise en service d’une grue — 40 rue Alfred Dubois

Date de publication : 18 février 2026

A2026-062 : Portant interdiction provisoire du stationnement et règlementation temporaire de la circulation chemin de la Grande Roche

Date de publication : 18 février 2026

2025

A2025-398 : Portant interdiction provisoire du stationnement et règlementation temporaire de la circulation 12 sentier des Bas Mocquets

Date de publication : 5 janvier 2026

A2025-394 Portant mise en sécurité – procédure ordinaire du mur sis sur la parcelle AL 518

Date de publication : 22 décembre 2025

A2025-393 : Portant interdiction provisoire du stationnement au niveau du 4 allée des Dahlias

Date de publication : 7 janvier 2026

A2025-390 : Portant règlementation provisoire de la circulation et/ou du stationnement dans différentes rues de la ville lors d’interventions ponctuelles pour les Services Techniques Municipaux

Date de publication : 5 janvier 2026

A2025-389 : Portant autorisation de montage d’une grue 40 rue Alfred Dubois

Date de publication : 5 janvier 2026

A2025-387 Portant règlementation provisoire de la circulation et/ou du stationnement dans différentes rues de la Ville lors d’interventions ponctuelles de l’entreprise TPS

Date de publication : 29 décembre 2025

2024

DEC2024-260 Approuvant la signature d’un contrat d’entretien du sèche-linge et du lave-linge situés dans la Maison de la Petite Enfance (LBG Matériels)

Date de publication : 27 décembre 2024

DEC2024-259 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits à Monsieur NEUVILLE Jacques

Date de publication : 26 décembre 2024

DEC2024-258 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits à Monsieur GOMES Alcino

Date de publication : 25 décembre 2024

DEC2024-257 Approuvant le contrat de sauvegarde DATA

Date de publication : 24 décembre 2024

DEC2024_256 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Madame Anne-Marie PANIGADA pour un emplacement sur le marché du dimanche

Date de publication : 23 décembre 2024

DEC2024-255 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au marché de réhabilitation- extension des communs du Chêne Rond en Tiers lieu pour le lot 13 « VRD – Espaces Verts »

Date de publication : 22 décembre 2024

2023

A2023-408 Portant interdiction de la manifestation intitulée « CONCERT POP ROCK » organisée par l’association Punishers – Marcoussis On Wheels au 13 rue du Fond des Prés le 11 novembre 2023

Date de publication : 10 janvier 2023

A2023-365 Arrêté de péril imminent suite à un incendie, portant interdiction de pénétrer dans les locaux sinistrés

Date de publication : 9 janvier 2023

A2023-338 Portant prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU de Marcoussis

Date de publication : 8 janvier 2023

A2023-284 portant poursuite d’exploitation de l’établissement AUCHAN

Date de publication : 2 janvier 2023

A2023-283 PORTANT POURSUITE DE L’EXPLOITATION DE L’ETABLISSEMENT FFR BOULEVARD MONTMARTRE

Date de publication : 6 janvier 2023

A2023-282 PORTANT POURSUITE DE L’EXPLOITATION DE L’ETABLISSEMENT FFR CITE D’ANTIN

Date de publication : 5 janvier 2023

2022

Arrêté 2022-211 – portant réglementation de la vitesse en agglomération

Date de publication : 1 janvier 2022

2022-186 Approuvant la signature d’une convention relative à l’organisation d’une formation « Relais Petite Enfance – Mission d’information générale en matière de droit du travail » septembre 2022

Date de publication : 6 septembre 2022

2022-178 Approuvant la signature d’une convention relative aux modalités de remboursement par les collectivités de la rémunération des médecins membres du Conseil Médical Interdépartemental et des expertises médicales

Date de publication : 4 septembre 2022

2022-176 Approuvant la signature d’un contrat de bail au profit de CELLNEX France SAS – Antenne radioélectrique Chemin du Buisson Gayet août 2022

Date de publication : 3 septembre 2022

2022-175 Approuvant la signature de contrats d’occupation privative du domaine public avec Le Goût d’Antan à l’occasion de la Fête du Village août 2022

Date de publication : 2 septembre 2022

2022-174 Approuvant la signature d’un marché de service d’entretien et maintenance de chauffage et des pompes de chaleur pour les lots 1 et 2 avec la société Schneider & Cie août 2022

Date de publication : 30 août 2022