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DEL2024-038 Tableau des emplois communaux - Suppressions de postes après avis du comite social territorial.
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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DEL2024-037 Personnel communal - Modalités d’attribution des avantages en nature au personnel communal
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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DEL2024-036 Tableau des emplois communaux -Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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DEL2024-035 Tableau des emplois communaux - Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture classe normale à temps complet
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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DEL2024-034 Personnel communal - Présentation du plan de formation 2024.
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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DEL2024-033 Autorisation au Maire à signer une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’un Etablissement privé sous contrat d’association
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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DEL2024-032 Exercice du droit de priorité portant sur la parcelle cadastrée AN 20 sise la Roche Garnier à Marcoussis (91460)
mai 2024
Publiée le 03/05/2024
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LISTE DES DELIBERATIONS DU 25 AVRIL 2024
mai 2024
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Délibération N° 2024-025 : Approbation du budget primitif 2024 – Ville.
avril 2024
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Délibération N° 2024-023 : Approbation du compte administratif 2023 – Budget ville.
avril 2024
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Délibération N° 2024-029 : Désignation du référent déontologue des élus.
avril 2024
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Délibération N° 2024-030 : Signature d’une convention de partenariat avec le Sigeif pour la réalisation d’études préalables à la réalisation de projets de production d’électricité solaire photovoltaïque.
avril 2024
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Délibération N° 2024-031 : Vœu pour la paix au Proche-Orient reposant sur la demande d’un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d’un Etat Palestinien.
avril 2024
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Délibération N° 2024-021 : Communauté d’agglomération Paris-Saclay : présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines et des rapports annuels 2022 des délégataires.
avril 2024
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Délibération N° 2024-022 : Approbation du compte de gestion 2023 – Budget ville.
avril 2024
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Délibération N° 2024-024 : Affectation des résultats 2023 – Budget ville.
avril 2024
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Délibération N° 2024-026 : Vote des taux des taxes pour 2024.
avril 2024
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Délibération N° 2024-027 : Approbation et autorisation de signature du plaidoyer « libérer la commande publique sur l’alimentation ».
avril 2024
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Délibération N° 2024-028 : Désaffection et déclassement du domaine public d’un bâtiment situe sur la parcelle cadastrale AL 435 sise 15 rue Alfred Dubois à Marcoussis.
avril 2024
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LISTE DE DELIBERATIONS 28 MARS 2024
avril 2024
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LISTE DE DELIBERATIONS 27 FEVRIER 2024
mars 2024
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Délibération N° 2024-020 : Demande de protection fonctionnelle de monsieur Olivier Thomas, Maire de Marcoussis.
mars 2024
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Délibération N° 2024-010 : Acquisition des parcelles cadastrées AR 92 et AR 93 sises aux Cornutas appartenant à monsieur Noël Gerard.
mars 2024
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Délibération N° 2024-009 : Echange de parcelles agricoles entre la commune et M BOETE Sebastien.
mars 2024
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Délibération N° 2024-012 : Acquisition parcelle cadastrée AL 436 – AL 434 et AL 439 située 15 rue Alfred Dubois – Marcoussis.
mars 2024
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Délibération N° 2024-013 : Contribution de la commune de Marcoussis apportée à l’enquête publique relative à l’élaboration du schéma directeur de la région Ile de France – Environnemental (SDRIF-E) arrêté le 12/07/2023.
mars 2024
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Délibération N° 2024-014 : Rapport d’orientation budgétaire du budget de la ville pour 2024.
mars 2024
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Délibération N° 2024-015 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
mars 2024
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Délibération N° 2024-016 : Ouverture des crédits par anticipation au vote du budget primitif 2024 de la ville.
mars 2024
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Délibération N° 2024-017 : Tableau des emplois communaux - création d’un poste d’Atsem principal de 2e classe à temps complet.
mars 2024
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Délibération N° 2024-018 : Tableau des emplois communaux - modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
mars 2024
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Délibération N° 2024-011 : Echange de parcelles situées dans la zone d’activité de la fontaine de jouvence avec l’entreprise BRELET Transport.
mars 2024
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Délibération N° 2024-019 : Tableau des emplois communaux - création de postes.
mars 2024
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Délibération N° 2024-008 : Approuvant la signature d’une convention de financement relative à l’opération « à la reconquête de la biodiversité des villes maraichères du Hurepoix ».
février 2024
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Délibération N° 2024-005 : Acquisition de la parcelle AS 213 d’une superficie 455 m2 sise 31 rue du Champ de l’Epine.
février 2024
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Délibération N° 2024-006 : Ouverture des crédits par anticipation au vote du budget primitif 2024 de la ville.
février 2024
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Délibération N° 2024-007 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) et les attributions de compensation de la communauté Paris Saclay.
février 2024
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Délibération N° 2024-002 : Echange de parcelles situées à la Ronce entre la commune et Mme PETIT Sandrine.
février 2024
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Délibération N° 2024-004 : Acquisition de la parcelle G 850 d’une superficie 6 713 m2 sise la Greffiere.
février 2024
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Délibération N° 2024-003 : Bilan des acquisitions et des cessions sur l’exercice 2023.
février 2024
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Délibération N° 2024-001 : Cession de la parcelle cadastrée AR 253 d’une superficie de 345m2 sise rue des Sorbiers.
février 2024
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LISTE DE DELIBERATIONS 30 JANVIER 2024
janvier 2024
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