DEC2023-279 Approuvant la signature d’un marché réservé d’entretien des espaces publics de la commune pour le lot 2 – ilotage et le lot 3 - entretien du cimetière des Acacias février 2024 PDF - 336.5 ko
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DEC2023-275 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre Radio Sensations et la Ville de Marcoussis  février 2024 PDF - 323.6 ko
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DEC2023-270 Approuvant la signature d’une convention de mandat pour la dématérialisation de la billetterie cinéma et spectacles et l’encaissement février 2024 PDF - 333.9 ko
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DEC2023-276 Portant création d’un tarif pour la collation du 3^e âge février 2024 PDF - 332.8 ko
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DEC2023-253 Approuvant la signature d’un contrat d’entretien N°PS2321-2 concernant les entretiens préventifs et dépannages des bornes automatiques situées Chemin du Bel Ebat décembre 2023 PDF - 699.7 ko
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DEC2023-254 Approuvant la signature d’un contrat d’hébergement de la suite des progiciels de la société ARPEGE décembre 2023 PDF - 338.2 ko
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DEC2023-255 Approuvant la signature d’un contrat de prestation de service avec Julie TISSERONT, pour l’animation de quatre ateliers de sophrologie à destination des collégiens et des lycéens. décembre 2023 PDF - 339.5 ko
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DEC2023-252 Approuvant la signature d’un protocole d’accord transactionnel décembre 2023 PDF - 352.9 ko
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DEC2023-249 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Tanguy Lemaire pour un emplacement sur le marché du jeudi décembre 2023 PDF - 355 ko
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DEC2023-250 Approuvant la signature d’un contrat d’intervention pour l’accueil de Clémence Estivals dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024 décembre 2023 PDF - 352.2 ko
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DEC2023-251 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Madame JOUVE Corinne pour la vente de produits du Périgord les 16 ;17 ;23 ;24 ;28,29 ;30 décembre 2023 et du 03 au 05 janvier 2024 décembre 2023 PDF - 358.1 ko
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DEC2023-234 Approuvant la signature d’un marché de travaux de renforcement d’un mur de soutènement existant pour le lot 2 – Métallerie décembre 2023 PDF - 642.8 ko
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DEC2023-241 Approuvant la signature la signature d’un contrat de location et maintenance conclu avec la Société MDS Partners décembre 2023 PDF - 434.4 ko
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DEC2023-243 Approuvant la signature d’une convention d’accueil pour l’organisation d’une classe de découverte pour l’école élémentaire de l’Orme décembre 2023 PDF - 690 ko
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DEC2023-244 Approuvant la signature des conditions générales de prêt d’exposition, d’outils d’animation et d’outils numériques de la médiathèque départementale de l’Essonne décembre 2023 PDF - 340.3 ko
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DEC2023-245 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec FLEURS DE GINI pour un emplacement sur le marché du 03 décembre 2023 décembre 2023 PDF - 357.6 ko
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DEC2023-246 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Jean-Denis Muller pour un emplacement sur le marché du dimanche en tant que volant décembre 2023 PDF - 358.9 ko
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DEC2023-224 Approuvant la signature d’un marché de balayage mécanisé de la voirie communale novembre 2023 Publié le 11 novembre 2023 PDF - 326.6 ko
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DEC2023-194 Approuvant la signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec « Traffix Music » pour deux représentations du spectacle « Le Rêvodôme » octobre 2023 PUBLI2 LE 10/10/2023 PDF - 321.6 ko
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DEC2023 -186 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’AMAA pour un emplacement sur le marché du dimanche 8 octobre 2023 matin. octobre 2023 Publié le 10/10/2023 PDF - 497.2 ko
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DEC2023-182 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition de locaux municipaux avec le Conseil départemental de l’Essonne septembre 2023 PDF - 332.2 ko
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DEC2023-176 Approuvant la signature d’une convention sur les conditions de mise à disposition financière des la piscine municipale des Ulis dans le cadre de la natation scolaire pour la période du 18/09/2023 au 21/06/2024 septembre 2023 PDF - 721.2 ko
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DEC2023-178 Approuvant la signature d’un contrat avec l’artiste conteuse Caroline GILLY pour 2 représentations « la vie contée » sur le thème « contes et stéréotypes de genre » pour les enfants de l’école Jean-Jacques Rousseau de Marcoussis septembre 2023 PDF - 526.6 ko
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DEC2023-183 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition d’un local à usage d’habitation situé sur le domaine privé de la commune avec M. Foucault Jean-Jacques septembre 2023 PDF - 609.2 ko
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DEC2023-162 Autorisant le Maire à signer un avenant au contrat de maintenance Ciril  septembre 2023 PDF - 323.2 ko
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DEC2023-166 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la Compagnie des Désignés Volontaires septembre 2023 PDF - 368 ko
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DEC2023-167 Approuvant le dépôt d’un permis de construire avec autorisation de travaux (ERP) travaux de construction d’une salle polyvalente de type salle des fêtes sur le site du Parc des Célestins à Marcoussis septembre 2023 PDF - 242.3 ko
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DEC2023-168 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au marché Travaux de rénovation thermique du Gymnase de la ferme des près pour le lot 3 – AMENAGEMENT ACCESSIBILITE avec la société VIANETT - Annule et remplace la décision 2023-159 septembre 2023 PDF - 552.3 ko
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DEC2023-169 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Raynald Ciray pour un emplacement sur le marché du dimanche septembre 2023 PDF - 356.5 ko
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DEC2023-170 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur José Carreira Rego pour un emplacement sur le marché du dimanche septembre 2023 PDF - 357.4 ko
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DEC2023-171 Approuvant la signature d’une convention numérique responsable pour l’analyse des coûts et bénéfices d’une solution SMART avec le CEREMA septembre 2023 PDF - 540.1 ko
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DEC2023-172 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition de matériel et de locaux municipaux avec l’association Elfondelabière septembre 2023 PDF - 349.6 ko
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DEC2023-173 Approuvant la signature d’une convention de formation professionnelle avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole de Saint-Germain-en-Laye septembre 2023 PDF - 321.9 ko
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DEC2023-160 Autorisant le Maire à solliciter une subvention auprès du SIGEIF dans le cadre du plan de soutien aux communes pour l’acquisition de véhicules propres août 2023 PDF - 576.2 ko
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DEC2023-161 Approuvant la signature d’une convention pour l’animation du projet Nature avec l’association « Au coin de l’art rue » août 2023 PDF - 342.3 ko
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DEC2023-163 Approuvant la signature d’une convention de formation professionnelle avec l’organisme F.E.R.E. août 2023 PDF - 307.7 ko
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DEC2023-164 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la Compagnie du Détour août 2023 PDF - 355.1 ko
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DEC2023-165 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Les Grandes Marées août 2023 PDF - 355.1 ko
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DEC2023-097 Approuvant la signature d’une convention pour l’animation du projet Nature avec l’Association « Au coin de l’Art rue » août 2023 PDF - 340.2 ko
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DEC2023-132 Approuvant le dépôt d’un permis de construire avec autorisation de travaux (ERP) pour la construction et la réhabilitation des anciens communs du château du Domaine du Chêne-Rond en un tiers-lieu (parcelle cadastrée G1081) août 2023 PDF - 242 ko
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DEC2023-131 Approuvant la signature d’un avenant de prolongation au marché de restauration scolaire août 2023 PDF - 326.3 ko
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DEC2023-142 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’association la Sirène sur l’Ecole pour un emplacement le samedi 9 septembre 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 272.3 ko
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DEC2023-143 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’association AMICALE DES BERETS D’OVALIE pour un emplacement le samedi 9 septembre 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 374.1 ko
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DEC2023-144 Approuvant la signature d’un contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec Terre d’avance pour le montage du projet de tiers-lieu « le Chêne-rond » août 2023 PDF - 436.1 ko
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DEC2023-140 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec Vélocimanes Associés ASBL août 2023 PDF - 339.7 ko
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DEC2023-141 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la C^ie Viva août 2023 PDF - 339.6 ko
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DEC2023-137 Approuvant la signature d’un contrat de mission de contrôle technique concernant les travaux de réhabilitation/extension d’anciens communs en Tiers-Lieu août 2023 PDF - 623.2 ko
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DEC2023-138 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de la Communauté d’Agglomération Paris Saclay dans le cadre du Fonds de soutien aux projets de développement durable 2023 août 2023 PDF - 479.7 ko
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DEC2023-139 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec le Centre de Production des Paroles Contemporaines août 2023 PDF - 339.3 ko
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DEC2023-126 Approuvant la signature d’une convention de la mise à disposition du gymnase du grand parc avec la société CS Médical août 2023 PDF - 354.1 ko
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DEC2023-116 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec le complexe sportif RTC Marcoussis pour un emplacement le samedi 9 mars 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 365.6 ko
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DEC2023-127 Approuvant la signature d’une convention de la mise à disposition des courts de tennis au complexe du grand parc et du stade Pierre Camou avec l’association DATA 4 CSE août 2023 PDF - 337.4 ko
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DEC2023-117 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec le club de gym Harmonia pour un emplacement le samedi 9 mars 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 364 ko
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DEC2023-128 Approuvant la signature d’un marché de restauration scolaire août 2023 PDF - 343.6 ko
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DEC2023-118 Approuvant la signature d’un contrat d’assurance Multirisque Chantier Dommages Ouvrage pour les travaux de rénovation thermique de l’école Jean-Jacques Rousseau et du Gymnase de la Ferme des Près août 2023 PDF - 674.2 ko
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DEC2023-129 Approuvant la signature d’une convention de prêt de matériel avec ANIMAKT août 2023 PDF - 339.5 ko
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DEC2023-119 Approuvant la signature d’un accord cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage août 2023 PDF - 350.5 ko
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DEC2023-130 APPROUVANT LA SIGNATURE D’UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE LOCAL NOVA POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN MODULE DE PROSPECTION FINANCIERE août 2023 PDF - 595 ko
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DEC2023-120 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec M. Alexandre Declerck pour un emplacement le samedi 9 septembre 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 361.3 ko
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DEC2023-121 Autorisant à solliciter une subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour l’aide à l’équipement de matériel scénique (spectacle vivant) août 2023 PDF - 356 ko
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DEC2023-122 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance du FENWICK H25T Situé au CTM (entreprise FENWICK-LINDE IDF SUD) août 2023 PDF - 514.8 ko
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DEC2023-123 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance du FENWICK TYPE L10 situé à l’espace Culturel Jean MONTARU (FENWICK-LINDE IDF SUD) août 2023 PDF - 514.9 ko
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DEC2023-124 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec RUQ SPECTACLES août 2023 PDF - 356.3 ko
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DEC2023-125 Approuvant la signature d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des missions d’avant-projet et l’établissement d’un dossier « travaux » pour l’aménagement autour de la Place du souvenir et du Boulevard Nélaton août 2023 PDF - 569.4 ko
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DEC2023-115 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec le restaurant Nayuki Sushi pour un emplacement le samedi 9 mars 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 361.9 ko
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DEC2023-110 L’intitulé est approuvant la signature d’un contrat d’acquisition d’œuvre août 2023 PDF - 536.5 ko
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DEC2023-112 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Régis Bouet - chocolatier pour un emplacement le samedi 9 septembre 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 361 ko
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DEC2023-113 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec la brasserie Ox Beer pour un emplacement le samedi 9 septembre 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 361.6 ko
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DEC2023-114 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec la brasserie Barn’s pour un emplacement le samedi 9 mars 2023 lors de la Fête du Village. août 2023 PDF - 361.7 ko
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DEC2023-087 Approuvant la signature d’un marché de travaux de rénovation thermique du Gymnase de la Ferme des Près pour le lot 2 – CVC / Electricité août 2023 PDF - 329.5 ko
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DEC2023-089 Approuvant la signature d’un marché de travaux de rénovation thermique du Gymnase de la Ferme des Près pour le lot 3 – Aménagements intérieurs / Accessibilité août 2023 PDF - 329.4 ko
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DEC2023-090 Approuvant la signature d’un marché de travaux de rénovation thermique de l’école Jean-Jacques Rousseau pour le lot 1 – Traitement des façades et de toiture août 2023 PDF - 329.8 ko
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DEC2023-091 Approuvant la signature d’un marché de travaux de rénovation thermique de l’école Jean-Jacques Rousseau pour le lot 2 – CVC / Electricité août 2023 PDF - 329.4 ko
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DEC2023-092 Approuvant la signature d’un marché de travaux de rénovation thermique de l’école Jean-Jacques Rousseau pour le lot 3 – Aménagements intérieurs / Accessibilité août 2023 PDF - 329 ko
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DEC2023-153 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la C^ie Trata août 2023 publiée le 09/08/2023 PDF - 309.1 ko
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DEC2023-152 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec 1 Rien Extra Ordinaire août 2023 Publiée le 09/08/2023 PDF - 309 ko
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DEC2023-136 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance du logiciel PVe-WEB de l’ANTAI de la société LOGITUD SOLUTION août 2023 Publiée le 09/08/2023 PDF - 534.2 ko
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DEC2023-145 Approuvant la signature d’un marché de travaux de renforcement du mur de soutènement existant pour le lot 1 – Gros œuvre août 2023 Publiée le 03/08/2023 PDF - 328.9 ko
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DEC2023-147 Approuvant la signature d’une convention avec l’ANCV août 2023 Publiée le 03/08/2023 PDF - 373.2 ko
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DEC2023-146 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre concernant la restauration de l’Eglise Sainte Marie Madeleine août 2023 Publiée le 03/08/2023 PDF - 490.4 ko
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DEC2023-107 Approuvant la signature d’un contrat de coproduction avec la Familia juin 2023 PDF - 327.3 ko
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DEC2023-106 Approuvant la signature d’un contrat d’adhésion pour des cartes carburant pro avec la Compagnie des Cartes Carburant Intermarché juin 2023 PDF - 560.4 ko
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DEC2023-108 Approuvant la signature d’un contrat de sécurité et d’entretien du Massicot électrique Ideal4315 situé à la Mairie (ALLGRAPH) juin 2023 PDF - 494.1 ko
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DEC2023-109 Approuvant la signature d’un contrat de spectacle pyrotechnique musical à l’occasion de la célébration de la Fête Nationale juin 2023 PDF - 573.9 ko
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DEC2023-105 Approuvant la reconduction N°1 d’un contrat de maintenance Euro-Essentiel pour la maintenance des ascenseurs, de l’élévateur PMR, des montes charges, de la table élévatrice situés dans divers bâtiments communaux (Euro-ascenseurs) juin 2023 PDF - 767.4 ko
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DEC2023-095 Approuvant la signature d’une convention avec l’Association Unité Mobile de Premiers Secours (U.M.P.S 91) à l’occasion de la Fête du Village mai 2023 PDF - 273.9 ko
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DEC2023-096 Approuvant la signature d’une convention avec l’Association Les Enfants du Jeu à l’occasion de la Fête du Village mai 2023 PDF - 250.1 ko
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DEC2023-085 Approuvant la signature d’un contrat d’entretien N°LG2321 du portail ULMALU CLASSIC Situé au Stade du Moulin (TGO) avril 2023 Publié le 26/04/2023 PDF - 669.7 ko
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2023-081 Sollicitant une subvention auprès du SIGEIF dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Rénov’Sigeif 2023 » avril 2023 Publié le 26/04/2023 PDF - 549.6 ko
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DEC2023-080 Approuvant le dépôt d’une déclaration préalable et le dépôt d’une autorisation de travaux (ERP) pour des travaux d’amélioration de performance énergétique de l’école Jean-Jacques ROUSSEAU située 4 Impasse Jean-Jacques ROUSSEAU à Marcoussis avril 2023 Publié le 26/04/2023 PDF - 206.3 ko
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DEC2023-079 Approuvant la signature d’une convention de remboursement de charges pour le transport périscolaire au profit de la commune avril 2023 Publié le 26/04/2023 PDF - 495.1 ko
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DEC2023-064 Approuvant la signature d’une convention de formation professionnelle avec l’organisme AGAPI avril 2023 PDF - 290.6 ko
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DEC2023-065 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance des équipements et aires de jeux avec la Société KOMPAN avril 2023 PDF - 679.1 ko
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DEC2023-066 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au contrat de mission de coordination et protection de la santé pour les travaux de restauration de l’Eglise Sainte Marie Madeleine avril 2023 PDF - 574.8 ko
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DEC2023-067 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec M^me Sandrine XIONG pour un emplacement sur le parking du stade de l’Etang Neuf tous les mardis de 17h30 à 22h00.Annule et remplace la décision 2022-003. avril 2023 PDF - 335.6 ko
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DEC2023-057 Approuvant la mise à disposition de la salle située au 17 rue A Dubois à Régis Bouet Soluitions avril 2023 PDF - 335.1 ko
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DEC2023-059 Approuvant la signature d’un contrat de service ciril group avril 2023 PDF - 339.8 ko
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DEC2023-060 Approuvant la signature d’une convention avec l’AMFAI, l’ASM Rugby et la Sirène sur l’école pour l’organisation de la brocante du lundi 10 avril 2023. avril 2023 PDF - 344.3 ko
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DEC2023-062 Approuvant la reconduction d’un contrat de souscription du logiciel LOGIPOLWEB se la société AGELID avril 2023 PDF - 354.3 ko
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DEC2023-063 Approuvant la signature d’un contrat pour la maintenance des réseaux de ventilation des bâtiments communaux avril 2023 PDF - 675.4 ko
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DEC2023-058 Approuvant la reconduction d’un contrat d’assistance et d’hébergement du progiciel IMUSE avril 2023 PDF - 376.1 ko
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DEC2023-046 Approuvant la mise à disposition de la salle de l’Orangerie à la Société SERENDIP mars 2023 PDF - 341.7 ko
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DEC2023-050 Approuvant la signature d’un contrat avec SARAZIN mars 2023 PDF - 330.1 ko
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DEC2023-054 Approuvant la signature d’une convention d’accueil pour l’organisation d’une classe de découverte pour l’école élémentaire des Acacias mars 2023 PDF - 662.7 ko
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DEC2023-048 Approuvant la signature d’un contrat avec DEMI SOUPIR mars 2023 PDF - 330.7 ko
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DEC2023-030 Approuvant la reconduction du contrat de maintenance et d’assistance des logiciels de billetterie et autre software de la société Monnaie Service mars 2023 PDF - 355.6 ko
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DEC2023-018 Approuvant la reconduction d’un contrat relatif à la fourniture du module « PAYEN » avec la société ARPEGE pour le logiciel de facturation de prestation communales mars 2023 PDF - 358.3 ko
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DEC2023-049 Approuvant la signature d’un contrat avec UNI-SON mars 2023 PDF - 330.2 ko
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DEC2023-055 Approuvant la signature d’une convention d’accueil pour l’organisation d’une classe de découverte pour l’école élémentaire de l’Orme mars 2023 PDF - 662.8 ko
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DEC2023-053 Approuvant la signature d’un contrat avec la compagnie DK59 et le collectif ESSONNE DANSE mars 2023 PDF - 331.5 ko
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DEC2023-052 Approuvant la signature d’un contrat avec l’association VILCANOTA et le collectif ESSONNE DANSE mars 2023 PDF - 354.3 ko
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DEC2023-047 Approuvant la signature d’un contrat avec MUZIKENLICE mars 2023 PDF - 330.4 ko
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DEC2023-024 Approuvant la signature d’un contrat de mission de contrôle technique concernant les travaux de reprise du mur de soutènement longeant la rue des Berges mars 2023 PDF - 665.6 ko
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DEC2023-042 Approuvant la signature d’un avenant n°4 au marché de travaux de restructuration de l’office du restaurant scolaire des Acacias représenté par la société DUBOCQ mars 2023 PDF - 528.5 ko
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DEC2023-022 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec M. Alexandre Declerck pour un emplacement sur le parvis de l’Atmosphère – Espace culturel Jean-Montaru pour la soirée du samedi 18x mars 2023 lors du Festival ELFONDUROCK février 2023 PDF - 440.9 ko
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DEC2023-015 Approuvant la signature d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un accord cadre mixte multi-attributaire pour les travaux d’aménagement et d’entretien des voiries communales février 2023 PDF - 566 ko
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DEC2023-023 Approuvant la signature d’un contrat avec RIDZCOMPAGNIE février 2023 PDF - 385.2 ko
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DEC2023-014 Approuvant le bail rural à clauses environnementales au profit de Monsieur François CONAS, agriculteur, pour la parcelle AD 39 d’une superficie totale de 3 693 m². février 2023 PDF - 219.2 ko
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DEC2023-020 Approuvant la demande d’une subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la DSIL et le Fonds Vert 2023 février 2023 PDF - 541.3 ko
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DEC2023-017 Approuvant la signature d’un contrat de prestation de service avec Julie TISSERONT, pour l’animation de deux ateliers de sophrologie à destination des collégiens et des lyceens février 2023 PDF - 304.4 ko
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DEC2023-016 "Approuvant la signature d’un avenant n°2 au marché de travaux de restructuration de l’office du restaurant scolaire des Acacias pour le lot 2 – Electricité - Plomberie - Chauffage – Ventilation avec le groupement représenté par la société SCHNEIDER" février 2023 PDF - 562.3 ko
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DEC2023-011 Approuvant la signature d’un contrat de prestation de service avec l’association « La Brigade d’Agitateur de la Jeunesse » pour une représentation du spectacle « Jouets Interdits » janvier 2023 Publié le 30/01/2023 PDF - 302.9 ko
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DEC2023-007 Approuvant la signature reconduction du contrat d’hébergement avec la société OPERIS pour le progiciel GNAU janvier 2023 Publié le 30/01/2023 PDF - 319.1 ko
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DEC2023-005 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance d’une installation de murs mobiles au Bailliage (Tertia solutions) janvier 2023 PDF - 341.3 ko
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DEC2023-002 Approuvant la reconduction N°2 du contrat de prestations de désinfection du bac à sable situé à l’Ecole Maternelle de l’Etang Neuf (SERVIGECO) janvier 2023 PDF - 783.4 ko
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2022-255 Approuvant la signature d’un contrat de location pour l’exposition « Un brin de folie » de Viviane FUENTES janvier 2023 PDF - 334.6 ko
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DEC2023-001 Approuvant la reconduction n°2 du contrat de maintenance des systèmes de vidéoprotection installés sur la Commune (GS COM) janvier 2023 PDF - 509.8 ko
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DEC2023-003 Autorisant à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne au titre des « Projets Culturels des Communes » janvier 2023 PDF - 435.7 ko
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DEC2023-004 Approuvant la signature d’un contrat avec la Compagnie LES PRODUCTIONS ENTROPIQUES janvier 2023 PDF - 380.5 ko
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2022-274 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition d’un local à usage d’habitation situé sur le domaine privé de la commune avec M. Chauveau Davy janvier 2023 PDF - 579.6 ko
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2022-275 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition d’un local à usage d’habitation situé sur le domaine privé de la commune avec M. Charlet Bruno janvier 2023 PDF - 579.9 ko
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2022-273 Approuvant la signature d’une convention de partenariat avec Radio Sensation décembre 2022 PDF - 310.3 ko
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2022-231 Approuvant le convention entre la région Ile-de-France et la commune de MARCOUSSIS bénéficiant des tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projet  décembre 2022 PDF - 577 ko
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2022-236 Approuvant la signature du marché de nettoyage des locaux communaux avec la société SN PERFECT décembre 2022 PDF - 304 ko
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2022-262 Approuvant la signature du contrat de maintenance et d’hébergement des progiciels de « l’espace famille » avec la société ARPEGE. décembre 2022 PDF - 369.1 ko
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2022-272 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Charles Guilmin pour un emplacement sur le marché du jeudi matin. décembre 2022 PDF - 410.4 ko
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2022-271 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Léonard Liberato pour un emplacement sur le marché du dimanche matin décembre 2022 PDF - 415.8 ko
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2022-249 Approuvant la signature d’un avenant N°1 concernant le marché d’entretien des espaces verts et de fauchage de diverses voies de la Commune avec la Société PROJARDINS décembre 2022 PDF - 498.3 ko
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2022-257 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au marché de travaux de restructuration de l’office du restaurant scolaire des Acacias pour le lot 2 – Electricité - Plomberie - Chauffage – Ventilation avec le groupement représenté par la société SCHNEIDER décembre 2022 PDF - 557 ko
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2022-268 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société DUBOCQ et la Ville de Marcoussis décembre 2022 PDF - 308.8 ko
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2022-269 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société STELENS -SEIP et la Ville de Marcoussis décembre 2022 PDF - 306.2 ko
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2022-270 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Madame Jouve pour la vente de produits du Périgord du 19 au 22 décembre 2022. décembre 2022 PDF - 409.8 ko
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2022-264 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société Travaux publics de Soisy (TPS) et la Ville de Marcoussis décembre 2022 PDF - 313.3 ko
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2022-265 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société Travaux publics de l’Essonne (TPE) et la Ville de Marcoussis décembre 2022 PDF - 312.4 ko
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2022-266 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société TERSEN – ETABLISSEMENT SMS et la Ville de Marcoussis décembre 2022 PDF - 312.9 ko
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2022-267 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société DATA4 et la Ville de Marcoussis décembre 2022 PDF - 305.5 ko
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2022-222 Approuvant la signature d’un contrat de prestation de services pour la capture et la garde des animaux errants sur le territoire communal décembre 2022 PDF - 458.8 ko
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2022-191 Approuvant la signature d’une convention de cession de spectacle Avec La Compagnie « Compagnie Zébuline » décembre 2022 PDF - 395.2 ko
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2022-256 Approuvant l’abonnement au service de télétransmission FAST-Hélios décembre 2022 PDF - 339.7 ko
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2022-251 "Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’Association Historique de Marcoussis pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022" décembre 2022 PDF - 556.4 ko
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2022-252 Approuvant la signature d’une convention avec PASCAL BELY CONSULTANTS décembre 2022 PDF - 361 ko
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2022-253 Approuvant la signature d’une convention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne au titre des "Contrats Culturels de Territoires" décembre 2022 PDF - 425.9 ko
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2022-254 Approuvant la signature d’un contrat avec la Compagnie LES FILLES DE SIMONE décembre 2022 PDF - 383.9 ko
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2022-250 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition d’un local à usage d’habitation situé sur le domaine privé de la commune avec M. Foucault Jean-Jacques décembre 2022 PDF - 556.2 ko
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2022-247 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec LES POTAGERS DE MARCOUSSIS pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022. décembre 2022 PDF - 418.7 ko
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2022-245 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec madame Sylvia LE BRETON pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022. décembre 2022 PDF - 400.2 ko
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2022-246 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec ARTISANS DU MONDE pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022. décembre 2022 PDF - 397.1 ko
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2022-248 Approuvant le dépôt d’un permis de construire avec autorisation de travaux (ERP) pour la restauration partielle intérieure de l’Eglise Sainte Marie-Madeleine de Marcoussis décembre 2022 PDF - 617.3 ko
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2022-259 Approuvant la signature d’une convention pour l’organisation d’une classe transplantée pour l’école maternelle Jean-Jacques Rousseau décembre 2022 PDF - 413.7 ko
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2022-243 Approuvant la reconduction n° 2 du contrat d’entretien et de maintenance de l’installation campanaire de l’Eglise Sainte Madeleine (BODET) décembre 2022 PDF - 491.2 ko
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2022-244 Approuvant la reconduction 1 du marché d’entretien, de maintenance, de réparation, de renouvellement, de remplacement et d’acquisition des matériels et systèmes de sécurité incendie (Société BLOC FEU) décembre 2022 PDF - 493.7 ko
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2022-258 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre des aides financières à l’acquisition foncière d’Espaces Naturels Sensibles décembre 2022 PDF - 378.1 ko
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2022-251 "Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’Association Historique de Marcoussis pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022" décembre 2022 PDF - 556.4 ko
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2022-248 Approuvant le dépôt d’un permis de construire avec autorisation de travaux (ERP) pour la restauration partielle intérieure de l’Eglise Sainte Marie-Madeleine de Marcoussis décembre 2022 PDF - 617.3 ko
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2022-250 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition d’un local à usage d’habitation situé sur le domaine privé de la commune avec M. Foucault Jean-Jacques décembre 2022 PDF - 556.2 ko
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2022-247 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec LES POTAGERS DE MARCOUSSIS pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022. novembre 2022 publiée le 25/11/2022 PDF - 418.7 ko
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2022-246 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec ARTISANS DU MONDE pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022. novembre 2022 publiée le 25/11/2022 PDF - 397.1 ko
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2022-245 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec madame Sylvia LE BRETON pour un emplacement sur le marché du 04 décembre 2022. novembre 2022 publiée le 15/11/2022 PDF - 400.2 ko
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2022-237 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Madame JOUVE pour la vente de produits du Périgord du 2 au 4 novembre 2022. novembre 2022 PDF - 332.4 ko
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2022-238 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au marché de travaux de Démolition-Désamiantage-Déplombage d’une partie des bâtiments du Tiers-Lieu représenté par la société CARDEM-COLOMBO novembre 2022 publiée le 22/11/2022 PDF - 436 ko
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2022-239 Approuvant la signature d’un contrat relatif à la représentation de deux spectacles se déroulant au centre de loisirs novembre 2022 publiée le 22/11/2022 PDF - 321.5 ko
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2022-240 Approuvant la participation financière aux frais d’écolage pour les élèves des communes extérieures scolarisés par dérogation à Marcoussis pour l’année 2022 novembre 2022 publiée le 22/11/2022 PDF - 474 ko
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2022-241 Approuvant la signature d’une convention Bipartite pour la fourniture d’énergies et de services (IZIVIA) novembre 2022 publiée le 22/11/2022 PDF - 338.3 ko
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2022-242 Approuvant la signature d’une convention relative à l’organisation de l’événement « un jour, une œuvre » avec le Centre National d’Art et de Culture George Pompidou novembre 2022 publiée le 22/11/2022 PDF - 312.4 ko
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2022-223 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec ARTISANS DU MONDE pour un emplacement sur le marché les marchés du 06 novembre 2022 octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 592.3 ko
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2022-235 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition de locaux municipaux et de matériel avec l’Association Tout droit dans les étoiles octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 571.9 ko
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2022-227 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec madame Annie GOBRON pour un emplacement sur le marché le 04 décembre 2022 octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 607.2 ko
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2022-233 Approuvant la signature d’un contrat avec PLATEFORME PRODUCTION octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 429.3 ko
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2022-230 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec M^me Sabrina CAJAL de l’agence CENTURY 21 octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 568 ko
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2022-224 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec POTAGERS DE MARCOUSSIS pour un emplacement sur le marché les marchés du 06 novembre 2022 octobre 2022 PUBLIE LE 22-10-2022 PDF - 585.3 ko
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2022-225 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’AMAA pour un emplacement sur le marché les marchés du 06 novembre 2022. octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 583.2 ko
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2022-236 Approuvant la signature du marché de nettoyage des locaux communaux avec la société SN PERFECT octobre 2022 PUBLIE LE 28/10/2022 PDF - 242.1 ko
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2022-232 Approuvant la signature d’un contrat avec BLEU CITRON octobre 2022 PUBLIE LE 28/10/2022 PDF - 426.3 ko
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2022-228 Approuvant la reconduction n°3 d’un marché public général d’aménagement et d’entretien des voiries communales (T.P.E. et T.P.S.)   octobre 2022 PUBLIE LE 28/10/2022 PDF - 675.8 ko
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2022-208 Approuvant la convention avec le tennis club de Marcoussis déterminant les relations générales avec la commune de Marcoussis octobre 2022 PUBLIE LE 28/10/2022 PDF - 676 ko
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2022-234 Approuvant la signature d’une convention de partenariat avec le RIF et le Service Educatif du Centre des Jeunes Détenus octobre 2022 PUBLIE LE 28-10-2022 PDF - 452.7 ko
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2022-226 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec monsieur Jean-Denis MULLER pour un emplacement sur le marché les marchés du 06 novembre et 04 décembre 2022 octobre 2022 PUBLIE LE 28/10/2022 PDF - 629.5 ko
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2022-221 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance et d’hébergement des progiciels de l’espace citoyens premium C208711 avec la société ARPEGE octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 401 ko
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2022-222 Approuvant la signature d’un contrat de prestation de services pour la capture et la garde des animaux errants sur le territoire communal octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 458.8 ko
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2022-220 Approuvant la signature d’une convention de mutualisation de ressources numériques avec la Communauté d’agglomération Paris-Saclay octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 303.4 ko
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2022-219 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la compagnie « Les filles de Simone » pour une représentation de la lecture-performance « Ada Lovelace » octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 402.7 ko
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2022-218 Approuvant la reconduction n° 2 du marché d’entretien des espaces verts et de fauchage de diverses voies de la commune avec la Société PROJARDINS octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 590.4 ko
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2022-217 Approuvant la signature d’un contrat avec CALIBAND octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 325.1 ko
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2022-212 Approuvant la signature d’un avenant n°2 au marché de restauration des extérieurs de l’église Sainte-Marie Madeleine pour le lot 4 – Vitrail – Serrurerie avec le groupement représenté par la société VITR’ART octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 626.9 ko
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2022-200 Approuvant la signature d’une convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les phases DIAG-ESQ concernant le projet de construction du Tiers-lieu du Chêne-rond octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 646.4 ko
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2022-191 Approuvant la signature d’une convention de cession de spectacle Avec La Compagnie « Compagnie Zébuline » octobre 2022 Publié le 21/10/2022 PDF - 395.2 ko
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2022-192 Approuvant la signature d’une convention avec l’Association Sportive de Marcoussis afin de définir le cadre général de la collaboration de l’ASM à la vie locale pour la période 2022-2025 septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 407.2 ko
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2022-195 Approuvant la signature d’une convention avec l’Education Nationale concernant les interventions en éducation artistique et culturelle dans les écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville pour la période scolaire 2022 - 2023 septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 453.5 ko
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2022-205 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance Euro-Essentiel pour la maintenance des ascenseurs, de l’élévateur PMR, des montes charges, de la table élévatrice, situés dans divers bâtiments communaux (Euro-ascenseurs) septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 494.8 ko
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2022-203 Approuvant la signature d’un protocole avec le Centre Interdépartemental de Gestion en vue de la réalisation d’examens de laboratoire septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 300.8 ko
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2022-204 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance et d’entretien Essentiel (E.E.) des bornes et portails et portes automatiques CTM et Parc Célestins (AMA) septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 400.9 ko
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2022-202 Approuvant la signature d’une convention relative à l’organisation d’une formation BAFA Perfectionnement septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 291.8 ko
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2022-206 Approuvant la signature d’un avenant au contrat de cession pour le spectacle VIVACE septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 342.2 ko
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2022-215 Approuvant la signature d’un contrat avec CIE LA RUSTINE septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 295.7 ko
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2022-214 Approuvant la signature d’un contrat avec MINIBOX septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 262.3 ko
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2022-209 Approuvant la signature d’un contrat avec Hélène Moreau-Sionneau pour la présentation de cinq conférences d’histoire de l’art septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 294.6 ko
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2022-207 Approuvant la signature d’une convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération Paris-Saclay dans le cadre de la fête de la science 2022 septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 331.5 ko
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2022-216 Approuvant la signature d’un contrat avec AFX septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 289.3 ko
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2022-213 Approuvant la signature d’un contrat avec VOL PLANE septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 263.9 ko
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2022-211 Approuvant la création d’un tarif municipal atelier de sophrologie septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 310 ko
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2022-210 Approuvant la signature du contrat de souscription du logiciel LOGIPOLWEB de la société AGELID septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 342 ko
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2022-201 Approuvant la signature d’un contrat de mission de maîtrise d’œuvre pour la reprise du mur de soutènement longeant la rue des berges, situé au « Cœur de Village » (îlot vert allée V. Hugo) suite à la phase diagnostique et esquisse septembre 2022 publiée le 30/09/2022 PDF - 372.3 ko
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2022-170 Approuvant la signature d’un marché de travaux de restructuration de l’office du restaurant scolaire des Acacias pour le lot 1- Lots architecturaux avec la société Dubocq S.A.S septembre 2022 PDF - 708.8 ko
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2022-196 Approuvant la signature d’une convention sur les conditions de mise à disposition financière de la piscine municipale des Ulis dans le cadre de la natation scolaire pour la période du 19/09/2022 au 23/06/2023 septembre 2022 publiée le 26/09/2022 PDF - 440.3 ko
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2022-197 Approuvant la reconduction 3 du contrat de Vérification SILVER des systèmes de Protection Foudre (BCM) septembre 2022 publiée le 26/09/2022 PDF - 390.9 ko
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2022-198 Approuvant la reconduction N°1 du contrat de maintenance de la Sirène MAIRIE avec l’entreprise DEMAY septembre 2022 publiée le 26/09/2022 PDF - 370.7 ko
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2022-199 Approuvant la reconduction N°3 d’un marché de service pour l’entretien de l’espace public de la Commune confié exclusivement et spécifiquement à un ESAT (ou équivalent) septembre 2022 publiée le 26/09/2022 PDF - 437 ko
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2022-192 Approuvant la signature d’une convention avec l’Association Sportive de Marcoussis afin de définir le cadre général de la collaboration de l’ASM à la vie locale pour la période 2022-2025 septembre 2022 publiée le 16/09/2022 PDF - 407.2 ko
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2022-193 Approuvant la convention pour la mise a disposition des installations sportives de la ville de Marcoussis au college Pierre Mendes France septembre 2022 publiée le 26/09/2022 PDF - 374.5 ko
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2022-194 Approuvant la signature d’une convention avec l’Education Nationale pour l’organisation d’activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agréés en EPS dans les écoles maternelles pour la période scolaire 2022 - 2023 septembre 2022 publiée le 26/09/2022 PDF - 457.5 ko
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2022-188 Approuvant la signature d’un contrat d’un contrat pour la maintenance préventive annuelle de la tribune télescopique de la salle Jean-Montaru septembre 2022 publiée le 13/09/2022 PDF - 249.4 ko
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2022-164 Approuvant la mise à disposition des courts de tennis au CIE NOKIA Paris Saclay. septembre 2022 publiée le 15/09/2022 PDF - 369.6 ko
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2022-179 Approuvant la signature d’un contrat de vérification initiale de la conformité de l’installation éléctrique des équipements suite aux travaux de réhabilitation des classes Jules Ferry en Bar Associatif (Alliance Contrôle Bâtiment) septembre 2022 publiée le 15/09/2022 PDF - 408.5 ko
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2022-162 Approuvant la mise à disposition du gymnase de la Ferme des Près ou gymnase du grand parc au CIE Nokia Villarceaux pour son équipe de football en salle. septembre 2022 publiée le 15/09/2022 PDF - 353.2 ko
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2022-187 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’AMFAI de Marcoussis pour un emplacement sur le marché les 11 et 25 septembre et 16 octobre 2022. septembre 2022 publiée le 09/09/2022 PDF - 418 ko
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2022-189 Approuvant la reconduction du marché de restauration collective avec l’entreprise SODEXO septembre 2022 publiée le 09/09/2022 PDF - 345.8 ko
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2022-190 Approuvant la cession d’un véhicule communal RENAULT MAXIY AB 096 HY septembre 2022 publiée le 09/09/2022 PDF - 292.1 ko
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2022-182 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de la Communauté d’Agglomération Paris Saclay dans le cadre du Fonds de soutien aux projets de développement durable 2022 septembre 2022 publiée le 09/09/2022 PDF - 325.3 ko
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2022-185 Approuvant la signature d’un contrat avec W COMEDY septembre 2022 publiée le 05/09/2022 PDF - 243.3 ko
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2022-184 Approuvant la signature d’une convention de partenariat pour l’organisation du festival « Encore les beaux jours » avec la Communauté d’agglomération Paris Saclay septembre 2022 publiée le 05/09/2022 PDF - 285.6 ko
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2022-180 Approuvant la signature d’une convention relative à l’organisation d’une formation au logiciel CONCERTO OPUS septembre 2022 publiée le 29/08/2022 PDF - 280.5 ko
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2022-177 Approuvant la signature d’une convention relative à l’organisation d’une formation RéActualisation de la Formation Gestes et Soins d’Urgence (RAFGSU) septembre 2022 publiée le 25/08/2022 PDF - 303.6 ko
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2022-183 Approuvant la signature d’un contrat avec MOTHERS IN TROUBLE septembre 2022 publiée le 05/09/2022 PDF - 272.1 ko
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2022-181 - Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la compagnie « Princesse Moustache » pour une représentation du spectacle jeune public « Rudolph » septembre 2022 Publié le 1/09/2022 PDF - 521.2 ko
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