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DEC2024-055 Approuvant la signature d’un marché de travaux de création d’un jardin paysager pour le lot 2 – VRD
avril 2024
Publiée le 03/04/2024
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DEC2024-044 Approuvant la souscription à une maintenance annuelle pour le TPE (Terminal Electronique de Paiement)
mars 2024
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DEC2024-053 Approuvant la reconduction N°1 du contrat d’abonnement d’assistance technique pour l’entretien et dépannage des adoucisseurs d’eau (D.F.M.)
mars 2024
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DEC2024-054 Approuvant la signature d’un marché de travaux de création d’un jardin paysager pour le lot 1 – Espaces verts
mars 2024
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DEC2024-056 Approuvant la reconduction du contrat de maintenance et d’assistance des logiciels de billetterie et autre software de la société Monnaie Service.
mars 2024
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DEC2024-057 Approuvant la signature d’un contrat d’utilisation de la base de données bibliographique Electre
mars 2024
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DEC2024-058 Approuvant la signature d’une convention avec l’Association Chainon Ile-de-France
mars 2024
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DEC2024-059 Approuvant la signature d’une convention avec JAIM, l’ASM Rugby et la Sirène sur l’école pour l’organisation de la brocante du lundi 01 avril 2024
mars 2024
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DEC2024-060 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits n°12 T à Mme SESS Essane
mars 2024
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DEC2024-061 Autorisant la délivrance d’une concession (case de colombarium) au cimetière des Acacias n°36c à Mme CAQUET Eden
mars 2024
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DEC2024-063 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits n°113 P à Mme COLAS épouse GAILLARD Emmanuelle
mars 2024
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DEC2024-052 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de la Région dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional (CAR)
mars 2024
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DEC2024-041 Approuvant l’abonnement au service FAST Parapheur
mars 2024
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DEC2024-042 Approuvant l’abonnement au service FAST Helios
mars 2024
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DEC2024-043 Approuvant la souscription à une convention de maintenance annuelle GERALD
mars 2024
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DEC2024-040 Approuvant la reconduction du contrat de maintenance ATAL
mars 2024
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DEC2024-047 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits n° plan 11 T à Mr NASSE François
mars 2024
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DEC2024-039 Approuvant la signature d’une convention de prestation de services de conseil et de gestion des assurances de la Commune
mars 2024
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DEC2024-048 Approuvant la signature d’une convention de partenariat avec la société « Réflexologie Zen » concernant les interventions réflexologie mises en place lors de l’accueil périscolaire du midi.
mars 2024
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DEC2024-049 Approuvant la signature d’une convention pour la représentation d’une animation/spectacle « A la recherche de Jeannot Lapin » à la MPE
mars 2024
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DEC2024-050 Approuvant le dépôt d’une déclaration préalable pour l’édification d’une clôture -Stade du Moulin sise 42 rue Chemin du Moulin à Nozay (91620)
mars 2024
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DEC2024-046 Approuvant la signature d’un contrat de coordination et de protection de la santé pour les travaux de création d’un jardin paysager
mars 2024
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DEC2024-045 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès du département de l’Essonne au titre de la politique vélo
mars 2024
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DEC2024-038 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur et Madame Philippe et Caroline HENRI pour un emplacement sur le marché du dimanche
février 2024
Publiée le 22/02/2024
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DEC2024-037 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Christophe GUILLET pour un emplacement sur le marché du dimanche
février 2024
Publiée le 22/02/2024
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DEC2024-036 Approuvant la signature d’un avenant n°1 de moins-value au marché de Travaux de renforcement d’un mur de soutènement existant pour le lot 2 – Métallerie - représenté par la société COSTANZA
février 2024
Publiée le 22/02/2024
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DEC2024-035 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance des équipements et aires de jeux avec la SOCIETE KOMPAN
février 2024
Publiée le 22/02/2024
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DEC2024-033 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès d’Ile-de-France Nature dans le cadre de l’opération « Plan vert : Soutien à la création et à la requalification d’espaces verts »
février 2024
Publiée le 22/02/2024
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DEC2024-034 Approuvant la signature d’un avenant N°1 de prolongation de location longue durée d’un véhicule IVECO type 35C14 avec la Société STRICHER
février 2024
Publiée le 22/02/2024
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DEC2024-026 Approuvant la signature d’un contrat d’entretien et de maintenance des machines à bois et outils de l’atelier Menuiserie au CTM (APTIBOIS)
février 2024
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DEC2024-027 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre la société TERSEN et la Ville de Marcoussis pour le festival Elfondurock 2024
février 2024
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DEC2024-028 Autorisant à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour le dispositif Collège au cinéma
février 2024
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DEC2024-029 Approuvant la signature d’une convention avec l’association Unité Mobile de Premiers Secours à l’occasion du carnaval de Bineau
février 2024
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DEC2024-030 Autorisant la délivrance d’une concession au colombarium à Mme ROUSSEAU Françoise
février 2024
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DEC2024-031 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de l’Ile-de-France Nature dans le cadre du 2e Appel à Manifestation d’Intérêt « Retour de la nature en ville »
février 2024
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DEC2024-032 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition de la salle de l’Orangerie à titre gracieux
février 2024
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DEC2024-025 Approuvant la reconduction N°1 du contrat d’entretien N°LG2321 du portail ULMALU CLASSIC Situé au Stade du Moulin (TGO)
février 2024
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DEC2024-024 Approuvant la reconduction N°3 du contrat de contrôle des nuisibles et sanitation (HACCP) (SERVIGECO)
février 2024
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DEC2024-009 Approuvant la signature d’une convention d’occupation privative du domaine public avec le foodtruck Le Trotter
février 2024
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DEC2024-015 Approuvant la signature d’un contrat d’hébergement de la suite des progiciels de la société ARPEGE annule et remplace la décision N°2023-254.
février 2024
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DEC2024-016 Approuvant la signature d’un contrat d’assistance et de maintenance du logiciel ATAL Il.
février 2024
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DEC2024-017 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits à Mme AUDIN Marjorie
février 2024
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DEC2024-018 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition des locaux des anciennes écoles Jules Ferry à l’association « la sirène sur l’école »
février 2024
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DEC2024-019 Approuvant la signature d’un avenant n°1 au contrat de mission de maîtrise d’œuvre pour la reprise du mur de soutènement longeant la rue des berges, situé au « Cœur de Village » (îlot vert allée V. Hugo) suite à la phase diagnostique et esquisse
février 2024
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DEC2024-021 Approuvant la signature d’un contrat de maintenance des serveurs et du réseau avec la société VITM
février 2024
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DEC2024-022 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de la Région dans le cadre de l’opération « 6e édition du budget participatif écologique et solidaire »
février 2024
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DEC2024-023 Approuvant la signature d’une convention avec le prestataire Imagin’Action à l’occasion du Carnaval de Bineau
février 2024
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DEC2024-014 Approuvant la signature d’un avenant de prolongation de location d’une batterie BATNR ZE FLEX pour un véhicule de marque RENAULT ZOE LIFE VP/VO
février 2024
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DEC2024-004 Approuvant le dépôt d’un permis de construire pour changement de destination avec modification des façades extérieures et autorisation d’aménager un établissement recevant du public (ERP) du bien situé 68 avenue de l’Etang Neuf à Marcoussis (parcelle AV378)
février 2024
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DEC2024-005 Portant création d’un tarif pour la collation du 3e âge - Annule et remplace la décision n°2023-276
février 2024
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DEC2024-006 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024
février 2024
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DEC2024-007 Approuvant la signature d’un contrat d’acquisition d’œuvre
février 2024
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DEC2024-008 Approuvant la signature d’une convention d’occupation privative du domaine public avec le foodtruck La Puccia
février 2024
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DEC2024-010 Autorisant le maire à solliciter une aide financière auprès de la Région dans le cadre de l’opération « Soutenir 100 projets d’îlots de fraicheur"
février 2024
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DEC2024-011 Autorisant la délivrance d’une concession au cimetière du Bois des Petits à Mme RICARD Nicole
février 2024
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DEC2024-012 Approuvant la signature d’un avenant n°2 au marché de Travaux de renforcement d’un mur de soutènement existant pour le lot 1 – Gros Œuvre - représenté par la société DUBOCQ
février 2024
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DEC2024-013 Approuvant la reconduction N°3 du contrat de prestations de désinfection du bac à sable situé à l’Ecole Maternelle de l’Etang Neuf (SERVIGECO)
février 2024
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DEC2024-001 Approuvant la reconduction N°3 du contrat de maintenance des systèmes de vidéoprotection installés sur la Commune (GS COM)
février 2024
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DEC2024-003 Approuvant la signature d’un accord cadre mixte multi-attributaire pour des travaux de voirie, d’aménagement et d’entretien de l’espace public
février 2024
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