Par délibération n° 2023-001 en date du 10 janvier 2023, le Conseil municipal a approuvé la révision n°2 du Plan local d’Urbanisme (PLU). Cette délibération peut être consultée en mairie où elle fait l’objet d’un affichage pendant un mois.
Le dossier de la révision n°2 du PLU est tenu à la disposition du public aux jours et heures d’ouverture du service Urbanisme.
Ce dossier est également téléchargeable ci-dessous.
- Pièces administratives :
Délibération prescription de la révision n°2 PLU
Délibération débat PADD révision n°2 PLU
Délibération arrêt Révision 2 PLU
Délibération approbation Révision 2 PLU
- Rapport de présentation :
Diagnostic et état initial de l’environnement
Justifications
Evaluation environnementale
Résumé non technique
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables :
PADD
- Orientations d’Aménagement et de Programmation :
OAP
- Zonage :
Plan de zonage
Plan de zonage du bourg
- Règlement :
Réglement
- ANNEXES :
Servitudes
- PPRI :
Arrêté approbation PPRI
Carte 1
Carte 2
Carte 3
PPRI Règlement - Annexe – Plan des servitudes
- Annexe – Tableau des servitudes
- Annexe – Notice des servitudes
- Annexe – Servitudes – Ouvrages RTE
Annexes sanitaires
- Annexe – Sanitaire – Plan du réseau d’assainissement
- Annexe – Sanitaire – Plan du réseau eau potable
- Annexe – Sanitaire – Note sanitaire et traitement des déchets
- Annexe – Sanitaire – Zonage eaux usées
- Annexe – Sanitaire – Zonage eaux pluviales
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Annexes informatives
- Annexe – Sanitaire – Réglement assainissement CPS 2020
- Annexe – Fiches actions – Plan vélo CD91
- Annexe – Dispositif financier – Plan vélo CD91
- Annexe – CTEC – Plan vélo CD91
- Annexe – Déibération – Plan vélo CD91
- Annexe – Schéma directeur circulations douces CPS
- Annexe – Réseau cyclable Marcoussis
- Annexe – Réseau cyclable Marcoussis – Délibération
- Annexe – Plan gene sonore Orly – Arrété
- Annexe – Plan gene sonore Orly – Carte
- Annexe – Plan gene sonore Orly – Rapport de présentation
- Annexe – Préconisation végétalisation – liste espèces végétales invasives
- Annexe – Préconisation végétalisation – conseils végétalisation vallée de l’Orge
- Annexe – Préconisation végétalisation -recommandations semis plantations
- Annexe – Triangle vert – Projet
- Annexe – Classement sonore infrastructures – Arrété RD DDE et annexes
- Annexe – Classement sonore infrastructures – Arrété RN
- Annexe – Classement sonore infrastructures – Arrété SNCF
- Annexe – Droit préemption – Délibération DPU renforcé
- Annexe – Droit préemption – Plan DPU renforcé
- Annexe – Carte PRIF
- Annexe – Carte ENS
- Annexe – Carte délimitation bassin SAGE Orge/Yvette
- Annexe – Potentiel géothermique
- Annexe -Constructions sur terrains argileux
- Annexe – Carte itineraires empruntés par les agriculteurs
- Annexe – Cahier recommandations architecture et paysages
- Annexe – Agenda 21
- Annexe – PPBE
- Annexe – Zones humides
- Annexe – PDIPR
- Annexe – Arrété entretien Orge et affluents
- Annexe – Risque remonté de nappes
- Annexe – Délibération sauvegarde artisanat et commerce