Les décisions 2022/2023

Les décisions du maire 2022/2023

Retrouvez ici toutes les décisions du maire (à partir du 1^er juillet 2022)

2022-159 Approuvant la signature de l’avenant au contrat cloud conect de la société Conectia . juillet 2022

2022-160 Approuvant la signature d’un avenant n°3 au marché de travaux de réhabilitation des classes Jules Ferry en café associatif pour le lot 3 juillet 2022

2022-161 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition de locaux et de matériels municipaux avec l’association « Renaissance et Culture » juillet 2022

2022-163 Approuvant la signature de l’avenant n°1 à la convention cadre « Quartier innovant et écologique – Chêne-rond » avec la région Ile-de-France juillet 2022

2022-166 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec l’association Donnez leur des ailes juillet 2022

2022-168 Approuvant la signature d’un marché de maîtrise d’œuvre concernant la réhabilitation et l’extension d’anciens communs en tiers lieu juillet 2022

2022-165 Approuvant la signature d’une convention de partenariat avec le collectif pour la culture en Essonne pour 2022 juillet 2022

2022-167 Portant modification du montant d’encaissement de la régie de recettes “Activités annexes et dons” juillet 2022

2022-169 Approuvant la signature d’un marché travaux de démolition -désamiantage- déplombage d’une partie des bâtiments du tiers-lieu « le chêne rond » juillet 2022

2022-174 Approuvant la signature d’un marché de service d’entretien et maintenance de chauffage et des pompes de chaleur pour les lots 1 et 2 avec la société Schneider & Cie août 2022

2022-171 Approuvant la signature d’un marché de travaux de restructuration de l’office du restaurant scolaire des Acacias pour le lot 2- Lots techniques avec le groupement représenté par la société Schneider et Cie août 2022

2022-172 Approuvant la signature d’un marché de travaux de restructuration de l’office du restaurant scolaire des Acacias pour le lot 3- Equipements de cuisine avec la société Roussel août 2022

2022-175 Approuvant la signature de contrats d’occupation privative du domaine public avec Le Goût d’Antan à l’occasion de la Fête du Village août 2022

2022-176 Approuvant la signature d’un contrat de bail au profit de CELLNEX France SAS – Antenne radioélectrique Chemin du Buisson Gayet août 2022

2022-178 Approuvant la signature d’une convention relative aux modalités de remboursement par les collectivités de la rémunération des médecins membres du Conseil Médical Interdépartemental et des expertises médicales

2022-173 Portant modification du montant d’encaissement de la régie de recettes “Activités annexes et dons” septembre 2022

2022-186 Approuvant la signature d’une convention relative à l’organisation d’une formation « Relais Petite Enfance – Mission d’information générale en matière de droit du travail » septembre 2022

Téléchargements

DEC2023-275 Approuvant la signature d’une convention de partenariat entre Radio Sensations et la Ville de Marcoussis

DEC2023-270 Approuvant la signature d’une convention de mandat pour la dématérialisation de la billetterie cinéma et spectacles et l’encaissement

DEC2023-276 Portant création d’un tarif pour la collation du 3e âge

DEC2023-279 Approuvant la signature d’un marché réservé d’entretien des espaces publics de la commune pour le lot 2 – ilotage et le lot 3 – entretien du cimetière des Acacias

DEC2023-254 Approuvant la signature d’un contrat d’hébergement de la suite des progiciels de la société ARPEGE

DEC2023-255 Approuvant la signature d’un contrat de prestation de service avec Julie TISSERONT, pour l’animation de quatre ateliers de sophrologie à destination des collégiens et des lycéens.

DEC2023-252 Approuvant la signature d’un protocole d’accord transactionnel

DEC2023-253 Approuvant la signature d’un contrat d’entretien N°PS2321-2 concernant les entretiens préventifs et dépannages des bornes automatiques situées Chemin du Bel Ebat

dec2023-249 DEC2023-250 Approuvant la signature d’un contrat d’intervention pour l’accueil de Clémence Estivals dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024

DEC2023-251 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Madame JOUVE Corinne pour la vente de produits du Périgord les 16 ;17 ;23 ;24 ;28,29 ;30 décembre 2023 et du 03 au 05 janvier 2024

DEC2023-250 Approuvant la signature d’un contrat d’intervention pour l’accueil de Clémence Estivals dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024

DEC2023-241 Approuvant la signature la signature d’un contrat de location et maintenance conclu avec la Société MDS Partners

DEC2023-243 Approuvant la signature d’une convention d’accueil pour l’organisation d’une classe de découverte pour l’école élémentaire de l’Orme

DEC2023-244 Approuvant la signature des conditions générales de prêt d’exposition, d’outils d’animation et d’outils numériques de la médiathèque départementale de l’Essonne

DEC2023-245 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec FLEURS DE GINI pour un emplacement sur le marché du 03 décembre 2023

DEC2023-246 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec Monsieur Jean-Denis Muller pour un emplacement sur le marché du dimanche en tant que volant

DEC2023-224 Approuvant la signature d’un marché de balayage mécanisé de la voirie communale

DEC2023-194 Approuvant la signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec « Traffix Music » pour deux représentations du spectacle « Le Rêvodôme »

DEC2023 -186 Approuvant la signature d’un contrat d’occupation privative du domaine public avec l’AMAA pour un emplacement sur le marché du dimanche 8 octobre 2023 matin.

DEC2023-182 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition de locaux municipaux avec le Conseil départemental de l’Essonne

DEC2023-176 Approuvant la signature d’une convention sur les conditions de mise à disposition financière des la piscine municipale des Ulis dans le cadre de la natation scolaire pour la période du 18/09/2023 au 21/06/2024

DEC2023-178 Approuvant la signature d’un contrat avec l’artiste conteuse Caroline GILLY pour 2 représentations « la vie contée » sur le thème « contes et stéréotypes de genre » pour les enfants de l’école Jean-Jacques Rousseau de Marcoussis

DEC2023-183 Approuvant la signature d’une convention de mise à disposition d’un local à usage d’habitation situé sur le domaine privé de la commune avec M. Foucault Jean-Jacques

DEC2023-162 Autorisant le Maire à signer un avenant au contrat de maintenance Ciril

DEC2023-166 Approuvant la signature d’un contrat de cession avec la Compagnie des Désignés Volontaires

DEC2023-167 Approuvant le dépôt d’un permis de construire avec autorisation de travaux (ERP) travaux de construction d’une salle polyvalente de type salle des fêtes sur le site du Parc des Célestins à Marcoussis

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