LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2024 (EN COURS)
- DEL2024-096 : Don à la Fondation de France – Aide d’urgence aux victimes du cyclone a l’archipel de Mayotte
- DEL2024-095 : Approbation de la signature d’un protocole transactionnel
- DEL2024-094 : Approbation de l’avenant de prolongation de la convention territoriale globale
- DEL2024-093 : Approbation des conventions de mécénat avec les entreprises locales pour la 29e édition du festival ELFONDUROCK
- DEL2024-092 : Ouverture de crédit par anticipation au vote du budget primitif 2025 de la ville
- DEL2024-091: Décision modificative n°4 – BUDGET VILLE
- DEL2024-090 : Révision du tableau des subventions aux associations
- DEL2024-089 : Personnel communal : Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les agents de la police municipale
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
- DEL2024-088 : Motion sur le Projet de Loi de Finances
- DEL2024-087 : Approuvant la demande de garantie partielle à 50% du prêt de la Banque des Territoires octroyé à Pierres et Lumières (rue A. Dubois)
- DEL2024-086 : Approuvant le montant de la redevance pour occupation du domaine public pour les réseaux publics de transport et de distribution de l’électricité au titre de l’année 2024
- DEL2024-085 : Approuvant l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- DEL2024-084 : Approuvant la décision modificative n°3 pour le budget ville 2024
- DEL2024-083 : Approuvant le rapport annuel d’activités du SIGEIF – 2023
- DEL2024-082 : Approuvant la longueur de voirie dans le domaine public routier communal au 1er janvier 2024
- DEL2024-081: Approuvant l’acquisition acquisition de la parcelle G 591 située en zone agricole A1 du PLU appartenant à Messieurs NOËL Michel et Daniel
- DEL2024-080 : Approuvant l’acquisition de parcelles situées en zone agricole et zone UH1 du plu appartenant à Mmes BOULANGER Sophie et Anne
- DEL2024-079 : Approuvant une convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024
- DEL2024-078 : Approbation des règlements intérieurs des accueil périscolaires et de l’accueil de loisirs
- DEL2024-077 : Approbation de la modification du règlement intérieur de la médiathèque Léo ferre
- DEL2024-076 : Autorisation au maire de solliciter le versement d’un fonds de concours « transition écologique » avec la communauté d’agglomération Paris-Saclay pour les années 2024 et 2025
- DEL2024-075 : Approbation de la convention de financement du SDIS 91
- DEL2024-074 : Personnel communal – protection sociale complémentaire 2024-2029 / adhésion a la convention de participation prévoyance proposée par le CIG grande couronne à compter du 1er janvier 2025
- DEL2024-073 : Personnel communal – maintien du régime indemnitaire pendant les périodes de congé de longue maladie et de grave maladie
- DEL2024-072 : Personnel communal – mise en place de congés menstruels
- DEL2024-071 : Tableau des emplois communaux – création de postes d’agent social à temps complet
- DEL2024-070 : Approbation de la liste des créances éteintes
- DEL2024-069 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- DEL2024-068 : Décision Modificative N°2 – Budget Ville 2024
- DEL2024-067 : Autorisation au Maire à signer des conventions de Mécénat Entre Data 4 Et La Commune
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
- DEL2024-066 : Renouvellement de la garantie d’emprunt accordée à la société d’HLM «Immobilière 3F» à hauteur de 50% pour le programme de 95 logements résidence angle de la route du Bel Air et chemin de la Ronce.
- DEL2024-065 : Rapport d’activité de la communauté paris Saclay -2023
- DEL2024-064 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) et les attributions de compensation de la Communauté Paris Saclay
- DEL2024-063 : Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
- DEL2024-062 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage unique pour les travaux de renaturation de la Sallemouille et de requalification de la promenade à Marcoussis
- DEL2024-061 : Communauté d’Agglomération Paris Saclay : présentation des rapports 2022 et 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
- DEL2024-060 : Annulation de la délibération n°2022-082 relative a l’acquisition de la parcelle cadastre AR 25 d’une superficie totale de 938m² sise aux Cornutas
- DEL2024-059 : Acquisition de la parcelle cadastrée AA 227 sise chemin du poteau blanc pour une superficie de 94 m²
- DEL2024-058 : Acquisition de la parcelle cadastrée as 271 d’une superficie totale de 1 022 m² sise rue du champ de l’Epine.
- DEL2024-057 : Approuvant la signature d’une convention de partenariat tripartite relative à la prise en charge des frais d’entretien de l’espace naturel régional de l’Hurepoix : forêt de Marcoussis avec Ile de France Nature pour la période 2024-2026
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024 (EN COURS)
- DEL2024-056 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET
- DEL2024-055 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE HORS CLASSE A TEMPS COMPLET
- DEL2024-054 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2E CLASSE A TEMPS NON COMPLET
- DEL2024-053 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – CREATION D’UN POSTE D’AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DE CLASSE NORMALE A TEMPS NON COMPLET (32 HEURES HEBDOMADAIRES)
- DEL2024-052 : AUTORISATION AU MAIRE A SIGNER LA CONVENTION TRIENNALE POUR LA TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES AVEC L’ETAT
- DEL2024-051: DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET VILLE 2024
- DEL2024-050 : APPROUVANT L’ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET/OU DE L’ETAT CIVIL.
- DEL2024-049 : ADOPTION D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE AVEC L’ETAT
- DEL2024-048 : MISE A JOUR DE LA ZONE DE PREEMPTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES SUR LA COMMUNE DE MARCOUSSIS
- DEL2024-047 : ACQUISITION PARCELLES CADASTREES AD 200 ET AD 199 SISES CHEMIN DE LA VIEILLE RUE
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024 (EN COURS)
- DEL2024-046 : TABLEAU DES EMPLOIS- CREATION DE POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL
- DEL2024-045 : PERSONNEL COMMUNAL – INDEMNITE ELECTIONS
- DEL2024-044 : APPROBATION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE LEO FERRE
- DEL2024-043 : SIGNATURE DE L’AVENANT FINANCIER N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DE MARCOUSSIS (A.S.M.)
- DEL2024-042 : SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE MARCOUSSIS N° 2024
- DEL2024-041 : ACQUISITION DE PARCELLES SITUEES A LA PLAINE DU DELUGE EN ZONE A ET N DU PLU APPARTENANT A SUEZ DATA IV
- DEL2024-040 : CESSION AVANT TERME DE 3 BAUX EMPHYTEOTIQUES « LES GRAVILLES, « ETANG NEUF » ET « LES FONCEAUX » A 1001 VIES HABITAT
- DEL2024-039 : ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET M. WITKOWSKI MICHEL
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024 (EN COURS)
- DEL2024-038 : Tableau des emplois communaux – Suppressions de postes après avis du comite social territorial.
- DEL2024-037 : Personnel communal – Modalités d’attribution des avantages en nature au personnel communal
- DEL2024-036 : PERSONNEL COMMUNAL – TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – -Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet
- DEL2024-035 : PERSONNEL COMMUNAL – TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture classe normale à temps complet
- DEL2024-034 : PERSONNEL COMMUNAL – PRESENTATION DU PLAN DE FORMATION 2024
- DEL2024-033 : AUTORISATION AU MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT D’UN ETABLISSEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
- DEL2024-032 : EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE PORTANT SUR LA PARCELLE CADASTREE AN 20 SISE LA ROCHE GARNIER A MARCOUSSIS
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024 (EN COURS)
- DEL2024-031: VOEU POUR LA PAIX AU PROCHE-ORIENT REPOSANT SUR LA DEMANDE D’UN CESSEZ-LE-FEU IMMEDIAT A GAZA ET LA RECONNAISSANCE PAR LA FRANCE D’UN ETAT PALESTINIEN
- DEL2024-030 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SIGEIF POUR LA REALISATION D’ETUDES PREALABLES A LA REALISATION DE PROJETS DE PRODUCTION D’ELECTRICITE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
- DEL2024-029 : DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
- DEL2024-028 : DESAFECTION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UN BÄTIMENT SITUE SUR LA PARCELLE CADASTRALE AL 435 SISE 15 RUE ALFRED DUBOIS A MARCOUSSIS
- DEL2024-027 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU PLAIDOYER « LIBERER LA COMMANDE PUBLIQUE SUR L’ALIMENTATION
- DEL2024-026 : VOTE DES TAUX DES TAXES POUR 2024
- DEL2024-025 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 – VILLE
- DEL2024-024 : AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET VILLE
- DEL2024-023 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET VILLE
- DEL2024-022 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET VILLE
- DEL2024-021 : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY : PRESENTATION DU RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES ET DES RAPPORTS ANNUELS 2022 DES DELEGATAIRES
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FÉVRIER 2024
- DEL2024-020 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR OLIVIER THOMAS, MAIRE DE MARCOUSSIS
- DEL2024-019 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – CREATION DE POSTES
- DEL2024-018 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET
- DEL2024-017 : TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX – CREATION D’UN POSTE D’ATSEM PRINCIPAL DE 2E CLASSE A TEMPS COMPLET
- DEL2024-016 : OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA VILLE
- DEL2024-015 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
- DEL2024-014 : RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DU BUDGET DE LA VILLE POUR 2024
- DEL2024-013 : CONTRIBUTION DE LA COMMUNE DE MARCOUSSIS APPORTEE A L’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE FRANCE ENVIRONNEMENTAL (SDRIF-E) ARRETE LE 12/07/2023
- DEL2024-012 : ACQUISITION PARCELLES CADASTREES AL 436 – AL 434 ET AL 439 SITUEES 15 RUE ALFRED DUBOIS – MARCOUSSIS
- DEL2024-011 : ECHANGE DE PARCELLES SITUEES DANS LA ZONE D’ACTIVITE DE LA FONTAINE DE JOUVENCE AVEC L’ENTREPRISE BRELET TRANSPORT
- ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AR 92 ET AR 93 SISES AUX CORNUTAS APPARTENANT A MONSIEUR NOEL GERARDDEL2024-010 :
- DEL2024-009 : ECHANGE DE PARCELLES AGRICOLES ENTRE LA COMMUNE ET M BOETE SEBASTIEN
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2024
- DEL2024-008 : APPROUVANT LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A L’OPERATION «A LA RECONQUETE DE LA BIODIVERSITE DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX»
- DEL2024-007 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) ET LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DE LA COMMUNAUTE PARIS SACLAY
- DEL2024-006 : Ouverture des crédits par anticipation au vote du budget primitif 2024 de la ville
- DEL2024-005 : Acquisition de la parcelle AS 213 d’une superficie 455 m² sise 31 rue du champs de l’épine
- DEL2024-004 : Acquisition de la parcelle G 850 d’une superficie 6 713 m² sise la Greffière
- DEL2024-003 : Bilan des acquisitions et des cessions sur l’exercice 2023
- DEL2024-002 : Echange de parcelles situées à la ronce entre la commune et Mme PETIT Sandrine
- DEL2024-001 : Cession de la parcelle cadastrée AR 253 d’une superficie de 345m² sise rue des Sorbiers